Marque expirée - Marque en non vigueur

GOURMANDISES UNE CERTAINE IDEE DE L'EXCELLENCE
ETS GUY DEMARLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97665273
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2017

Présentation de la marque GOURMANDISES UNE CERTAINE IDEE DE L'EXCELLENCE

Déposée le 24 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GUY DEMARLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMANDISES UNE CERTAINE IDEE DE L'EXCELLENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GUY DEMARLE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DES ANSEREUILLES,59136 WAVRIN (dossier no 2327314) - 59136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 080 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2327314) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMANDISES UNE CERTAINE IDEE DE L'EXCELLENCE est expirée depuis le 24 février 2017.

ETS GUY DEMARLE a également déposé les autres marques suivantes : SILFEUILLE , SIL 1000 , SILPAT , SILPAT , BAKE-SPRAY , SILSWEET , DEMARLE , FLEXIPAT , SILFORM , SILPAIN


ETS GUY DEMARLE Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITES DES ANSEREUILLES,59136 WAVRIN (dossier no 2327314) - 59136 - France - SIREN 950080465


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2327314) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485497 - Publication au BOPI 2008-11-24

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327314 - Publication au BOPI 2006-11-17

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, revues, livres, manuels. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisine non-électriques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Services d'approvisionnement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.